MENTIONS LÉGALES

Raison sociale :            Cave de la Maine

Siège social :                 14 rue de Vieillevigne - 44140 Aigrefeuille-sur-Maine - France

Tél.                                  02 40 06 61 04

E-mail :                           cavedelamaine(at)gmail.com

Siret :                              82 442 028 00017 - Code APE 513J

 

Hébergeur :                  1&1

Raison sociale :            1&1 Internet SARL

Siège social :                 7, place de la Gare - BP 70109 -  57201 Sarreguemines Cedex

RCS :                               Sarreguemines B 431 303 775

 

 

1 - Conditions d'utilisation du site

Cave de la Maine fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation que Cave de la Maine sera libre de modifier à tout moment.

 

2 - Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

 

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

3 - Données personnelles

Cave de la Maine s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes. Cave de la Maine s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

 

4 - Responsabilité

Cave de la Maine décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

Cave de la Maine se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. Cave de la Maine ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

 

5 - Gestion des cookies

Ce site est un site vitrine. Il utilise des Cookies provenant de Google pour analyser le trafic. Votre adresse IP et votre user-agent, ainsi que des statistiques relatives aux performances et à la sécurité, sont transmis à Google afin d'assurer un service de qualité, de générer des statistiques d'utilisation et de détecter et de résoudre les problèmes d'abus. En tant qu'utilisateur, vous pouvez désactiver ce cookie dans les paramètres avancés de votre navigateur.

 

6 - Crédits

A la photo : Véronique Rochelle : https://vrophoto.com/

Au design graphique : Florence Le Rolland : https://www.regardsur.fr/